Nouvel Arrêté Sur La Pollution Atmosphérique

Posted by AE on 21 mai 2016 in Les points d'actualité


Petit Rappel des faits :

La pollution atmosphérique dans la région européenne (53 pays) aurait engendré 600 000 décès prématurés et coûté près de 1 400 milliards d’euros en 2012.
Par ailleurs, pendant les épisodes de pics de pollution parisiens de mars 2014 et mars 2015, il a fallu attendre plus de 7 jours consécutifs avant que la circulation alternée soit mise en place à Paris.
Face au peu de réactivité des autorités publiques vis-à-vis des questions de santé publique et d’environnement, le nouvel arrêté sur la pollution de l’air de Ségolène Royal était très attendu.
Ce dernier prévoit trois mesures phares :
  1. Un déclenchement plus rapide des mesures d’urgence en cas de pics de pollution,
  2. Le maintien des mesures exceptionnelles tant que l’épisode de pollution est susceptible de se maintenir (même s’il redescend en deçà des seuils)
  3. L’association des collectivités territoriales à la mise en place des mesures.

Ce que le nouvel arrêté apporte réellement : pratiquement rien.

Sauf que dans les faits, cet arrêté très attendu depuis un an, fait couler beaucoup d’encre (18 articles) pour pas grand chose.
En effet, au bout du compte il ne donne pas de véritable pouvoir décisionnel aux collectivités locales et aux élus : c’est toujours le préfet qui décide de la mise en application des mesures et les élus étaient déjà consultés avant. En somme rien ne change.
En ce qui concerne le déclenchement plus rapide des mesures, il ne fait gagner qu’un seul jour de réaction : alors qu’il fallait quatre jours pour déclencher la circulation alternée avant l’arrêté, aujourd’hui il trois jours suffisent.
Par ailleurs, les mesures ne concernent que les particules fines PM10 et il n’est en aucun cas question de mises en places de mesures concernant la pollution à l’ozone ou au dioxyde d’azote, qui sont tout aussi nocifs pour la santé.
L’objectif de renforcer l’efficacité des mesures et de mieux associer les collectivités locales est donc loin d’être atteint.

Ce qu’Allons enfants propose :

Il faut combiner une plus forte réactivité aux pics de pollution avec des politiques de long terme plus structurelles pour revoir nos modes de transport et d’approvisionnement en énergie.
Allons enfants propose en premier lieu de revoir les seuils à la baisse afin d’être plus réactif.
Pour exemple aujourd’hui l’objectif de qualité en particules PM10 est de 30 µg/ m ³ tandis que le seuil d’alerte est situé à 80 µg/ m ³ en moyenne journalière, soit presque 3 fois le seuil normal. C’est beaucoup trop.
Il faut également élargir les mesures à la pollution de l’ozone, particulièrement élevé en été, sans quoi la lutte contre la pollution ne peut s’avérer efficace.
Il est aussi impératif que les collectivités locales puissent avoir un véritable pouvoir décisionnel afin de proposer des solutions fortes et adéquates à la complexité de chaque situation.
Le déclenchement de mesures exceptionnelles en cas d’atteinte d’un pic de pollution devrait être automatisé : circulation alternée, interdiction aux véhicules les plus polluants d’accéder à certaines zones, voire journées sans voiture le dimanche comme c’est le cas en Italie ou seul des voitures électriques peuvent circuler.
A terme, c’est tout le mode de transport qu’il faut revoir :
  • Investir dans les transports en commun pour qu’ils deviennent tous électriques à terme
  • Multiplier la construction des parc relais aux abords des grandes villes pour inciter les gens à prendre moins la voiture
  • Réduction de la limitation de vitesse dans les villes
  • Mise en place de classements de véhicules en fonction de leurs émissions. Les plus polluants se verront interdire l’accès au centre. Cette mesure est appliquée en Allemagne et a fait ses preuves : Berlin arrive en première position pour sa qualité de l’air.
  • Poubelles connectées : permettraient d’économiser jusqu’à 70% de la pollution émise par les camions poubelles.
De nombreuses solutions existent, il est temps de les mettre en place.